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Table des matières |
Instructions pour la page Rechercher
Bienvenue à la Bibliothèque des Conditions générales relatives aux Bons de commande pour les achats. Sur ce site, vous pouvez rechercher, visualiser, imprimer et télécharger les Conditions générales, les Annexes et les Addenda (les « Documents ») qui sont référencés sur le Bon de commande et qui régissent la transaction. Suivez ces cinq étapes pour rechercher ces Documents:
- Dans la case Numéro de document, saisissez tous les identifiants, exactement comme ils apparaissent sur le Bon de commande (par exemple, AF0000A).
- N’incluez pas le titre du Document dans la case Numéro de document.
- Séparez chaque Numéro de document par un espace. N’utilisez pas d’autres caractères pour séparer les Numéros de document.
- Vérifiez que les Numéros de document sont correctement saisis. SI LES NUMÉROS DE DOCUMENT NE SONT PAS CORRECTEMENT SAISIS, LES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE NE SERONT PAS CORRECTS.
- Cliquez sur le bouton Rechercher.
Page supplémentaire d’aide à la recherche
- Les Conditions générales, les Annexes et les Addenda sont ici appelés les « Documents ».
- Lorsque vous saisissez les Numéros de document, prenez soin de ne pas saisir de caractères spéciaux. Par exemple, les caractères suivants ne sont pas acceptés dans la case Numéro de document : - , ; Ä ç ñ ' { } | [ ] ^ ~ < > = / # ? : * " &
- Lorsque vous saisissez les lettres (caractères non numériques), elles peuvent être soit en minuscules soit en majuscules. Exemple : « af0001c » ou « AF0001C ».
- Pour démarrer la recherche, prenez soin de cliquer sur le bouton « Rechercher » ou d’appuyer sur la touche Entrée.
Nous attirons votre attention sur l'importance de vérifier que vous avez saisi tous les numéros de Documents référencés sur le Bon de commande. Tous les Documents référencés figurent sur le Bon de commande, comme décrit plus en détail dans les Conditions applicables sur le Bon de commande. Rien de ce qui figure ici n’est destiné à prévaloir sur le caractère distinct des entités ou filiales locales.
Instructions pour la page Résultats de la recherche
Si vous avez correctement saisi les Numéros de document sur la page Rechercher, la liste des Numéros de document et des titres affichée sur la page Résultats de la recherche correspondra aux Numéros de document saisis. Il est important de vérifier que les résultats de la recherche incluent tous les Documents qui figurent sur le Bon de commande. Pour vérifier les résultats de la recherche, imprimez un exemplaire de la page Résultats de la recherche en sélectionnant l’outil d’impression de votre navigateur et comparez la liste des Numéros de document et des titres aux Numéros de document et aux titres figurant sur le Bon de commande. Si un Numéro de document a été mal saisi ou omis, vous pouvez corriger ou saisir un autre numéro dans la case Critères de recherche, puis en cliquant sur le bouton Rechercher. La liste entière des Résultats de la recherche s’affichera, y compris les Documents corrigés et/ou ajoutés. Cliquez sur le Numéro de document pour visualiser, dans un nouvel onglet de votre navigateur, tout Document de la liste. Vous pouvez ensuite lire, imprimer ou enregistrer le Document.
Page supplémentaire d’aide à la recherche
- Sous le message « Résultats de la recherche », les Documents peuvent ne pas être présentés dans le même ordre que celui où les numéros ont été saisis. Validez chacun des Numéros de document dans la boîte Paramètres de la recherche par rapport à la liste complète du Bon de commande.
- Les Numéros de document qui sont soulignés sont les derniers documents qui ont été sélectionnés pour la visualisation.
Qui contacter?
Contactez la personne dont le nom figure sur le Bon de commande avant de continuer si l’un des cas de figure suivants s’applique:
- Vous avez correctement saisi le Numéro de document mais le Numéro de document et le titre ne s’affichent toujours pas sur la page Résultats de la recherche ;
- Vous avez des questions ou ne comprenez pas une partie quelconque des Conditions générales, Annexes ou Addenda référencés sur le bon de commande ; ou
- Vous n’êtes pas concerné(e) par ces conditions.
N’utilisez pas le lien « Nous contacter » dans l’énoncé de la Politique de confidentialité et des mentions légales (Conditions générales) pour les questions liées au présent site Internet ou à votre bon de commande.
Numérotation des documents
Il est important de lire attentivement chacun des caractères dans le Numéro de document au moment de valider les Résultats de la recherche. Sur le site Internet, chaque Document a un Numéro de document et un titre uniques qui permettent une identification formelle par région, par séquence et par version.
- Régions - AF = Afrique, AP = Asie Pacifique, EU = Europe, NA = Amérique du Nord et SA = Afrique du Sud
- Séquence - le premier Numéro de document dans chaque région est le 0001, et s'incrémente d’une unité chaque fois qu’un nouveau document est ajouté.
- Version - La version originale du Document est « A », la première mise à jour est la version « B », la deuxième mise à jour est la version « C » et ainsi de suite.
Lorsque les Documents sont mis à jour, le caractère de la version est modifié mais la Région et le numéro de la Séquence ne changent pas.
Accessibilité des documents
Les versions antérieures du Document mis à jour restent sur le site Internet et peuvent être récupérées en utilisant la fonction Rechercher. Chaque Bon de commande est régi par les Documents référencés sur ce Bon de commande, même si les documents référencés sont mis à jour pendant la durée de validité du Bon de commande.
Identification formelle des documents
De plus, les Documents ont tous le même format en ce qui concerne les En-têtes et les Pieds de page. L’En-tête indique le nom raccourci du Document, son champ d'application (lieu, unité commerciale ou région où il est utilisé) et le Numéro de document. Le Pied de page indique la date de rédaction du Document (ou de sa diffusion), le numéro de page et le Numéro de document.